TAXE CO2 ET TAXE ANNUELLE

par **POMMIER** Mar 22 Jan 2013 - 20:16

Bonjour,

Quelqu'un peut me dire ce que signifie, TAXE CO2 et TAXE ANNUELLE.

Pour un PORSCHE boxster 2,7 pour 244 ch ou 2,9 de 265 ch de 2005 à 2009 d'occasion.

Quelle et le prix pour la taxe CO2 et la taxe annuelle.

Pas de malus écologique car ce véhicule et d'occasion?

Merci pour vos réponses et au forum que je regarde souvent.

JEAN-MARC

par **julio225** Mar 22 Jan 2013 - 23:56

La taxe annuelle est de 160 euros par an pour les véhicules immatriculé à partir du 01/01/2009.

Le malus écologique seulement lors de l'achat du véhicule (neuf).

La taxe CO2 uniquement lors d'une nouvelle carte grise (je crois que j'ai payé quelque chose comme 160 euros pour un 3.2).

par **THEO67** Mer 23 Jan 2013 - 7:17

Finalement c est le retour de la vignette mais déguisée au nom de l écologie.
Des véhicules immatriculés avant 2009, autant dire la majorité des véhicules.

par **eiger1004** Mer 23 Jan 2013 - 8:24

julio225 a écrit:La taxe annuelle est de 160 euros par an pour les véhicules immatriculé à partir du 01/01/2009.

Quelque soit la voiture?
Que ça soit une Dacia essence, un Cayenne, un X6 ou Q8?

THEO67 a écrit:Des véhicules immatriculés avant 2009, autant dire la majorité des véhicules.

Non, après 2009 d'après ce que dit Julio225.

par **Martial63** Mer 23 Jan 2013 - 18:22

julio225 a écrit:La taxe annuelle est de 160 euros par an pour les véhicules immatriculé à partir du 01/01/2009.

Le malus écologique seulement lors de l'achat du véhicule (neuf).

La taxe CO2 uniquement lors d'une nouvelle carte grise (je crois que j'ai payé quelque chose comme 160 euros pour un 3.2).

Maintenant, j'ai tout compris! ffdd

merci Julien

par **THEO67** Mer 23 Jan 2013 - 18:58

Si j ai bien compris et lu, si on a acheté un véhicule d occasion aprés 2009 mais qu il a été immatriculé avant 2009 on a rien a payer????? Shocked

Véhicules non-concernés ou exonérés

Ne sont pas concernés par le malus annualisé :
•tous les véhicules acquis au plus tard le 31 décembre 2008
•tous les véhicules d'occasion acquis à partir de 2009 dès lors que leur date de 1ère immatriculation en France est antérieure au 1er janvier 2009

J ai pris ce texte içi:
http://www.net-iris.fr/veille-juridique/actualite/28218/taxe-annuelle-ecologique-de-160-euros-sur-les-vehicules-polluants.php

par **simcalp** Mer 23 Jan 2013 - 19:38

non , tu vas payer la taxe aditionnele du co2 si vehicule acheté après 2009 mais premiere immat avant 01/01/2009.

116 euro pour mon croco acheté en 2011 et immatriculée en decembre 2008 !

par **THEO67** Mer 23 Jan 2013 - 19:44

merci Michel.

Mais alors qu est ce que ça veut dire:

Sont éxonérés:

"tous les véhicules d'occasion acquis à partir de 2009 dès lors que leur date de 1ère immatriculation en France est antérieure au 1er janvier 2009"

Shocked

par **simcalp** Mer 23 Jan 2013 - 19:51

ça concerne le malus annualisé , ce que j'ai payé et la taxe de co2 a payer lors du changement de carte grise uniquement !

par **eiger1004** Mer 23 Jan 2013 - 19:53

http://www.net-iris.fr/veille-juridique/actualite/28218 a écrit:
-le numéro d'immatriculation du véhicule
-la marque
-la dénomination commerciale
-la date de première immatriculation
-l'identité du titulaire du certificat d'immatriculation ou du locataire de longue durée (dans le cadre d'un contrat de location avec option d'achat ou d'un contrat souscrit pour une durée d'au moins deux ans) au 1er janvier de l'année en cours en indiquant :
- pour le titulaire, personne physique, du certificat d'immatriculation : son nom, son prénom, ses date et lieu de naissance et son adresse
- pour le titulaire, personne morale, du certificat d'immatriculation : sa dénomination, son numéro SIREN et son adresse.
-le taux d'émission de dioxyde de carbone du véhicule si celui-ci a fait l'objet d'une réception communautaire ou la puissance administrative du véhicule dans le cas contraire.

Curieusement il est question de la première immatriculation en France. Donc, on pense aux véhicules venant d'Italie et d'Allemangne après le 1er janvier 2009, qui pourraient être visé.
Pourtant si on regarde sur la carte grise la date de première immatriculation, ce n'est pas celle de l'arrivée en France, mais bien la date de "naissance" de la voiture.
Enfin, c'est donc bien le retour déguisé de la vignette. Avant c'était pour les vieux, qui n'en ont pas vu la couleur, est-ce que l'écologie en verra plus?

par **Martial63** Mer 23 Jan 2013 - 20:37

Salut,

Un exemple concret: J'achète une Porsche d'occasion (1ère immat 01/01/10) Je paie:

1/ Carte grise + taxe CO2

2/ Taxe annualisée (160 euros environ)

J'ai bon là?

Mais, quid de cette taxe (qui peut monter à 6000 euros) et qui est dégressive si j'ai bien compris.

par **THEO67** Mer 23 Jan 2013 - 20:39

simcalp a écrit:
ça concerne le malus annualisé , ce que j'ai payé et la taxe de co2 a payer lors du changement de carte grise uniquement !

Donc si je comprends bien et pour résumer:
Par exemple;J ai un grand Cherokee de 2003 que j ai acheté mi 2009,donc je ne paye rien(pas de carte grise à faire).
Ni malus annualisé ni taxe CO²?? Shocked

par **Martial63** Mer 23 Jan 2013 - 20:44

Je crois que le mieux serait de demander à ceux qui possèdent des voitures immatriculées après le 01/01/2009 ce qu'ils paient ou ont payé.

par **THEO67** Mer 23 Jan 2013 - 20:53

Effectivement car sur ce coup là, je suis un peu largué.

par **Martial63** Mer 23 Jan 2013 - 21:00

THEO67 a écrit:Effectivement car sur ce coup là, je suis un peu largué.

J'en connais un autre! :))

par **THEO67** Mer 23 Jan 2013 - 21:03

par **eiger1004** Mer 23 Jan 2013 - 21:10

Sur ce site et d'autres, on peut avoir le tarif de sa carte grise.
http://www.carte-grise.org/cout_carte_grise.htm

En octobre, le tarif donné a été ce que j'ai payé.

par **THEO67** Mer 23 Jan 2013 - 21:54

Apparemment on aurait un début de réponse grâce au site proposé par Eric:
http://www.carte-grise.org/taxe_supplementaire.htm

par **Martial63** Mer 23 Jan 2013 - 22:33

THEO67 a écrit:Apparemment on aurait un début de réponse grâce au site proposé par Eric:
http://www.carte-grise.org/taxe_supplementaire.htm

+1

par **Martial63** Mer 23 Jan 2013 - 22:42

Pour les voitures immatriculées à partir du 01/01/2009, c'est au possesseur de l'auto de déclarer posséder un véhicule très polluant (+ de 250g/km de CO2) et donc d'acquitter cette taxe annuelle de 160 euros.

par **eiger1004** Mer 23 Jan 2013 - 23:09

Tibaxdel63 a écrit:Pour les voitures immatriculées à partir du 01/01/2009, c'est au possesseur de l'auto de déclarer posséder un véhicule très polluant (+ de 250g/km de CO2) et donc d'acquitter cette taxe annuelle de 160 euros.

Je sais que nul n'est censé ignoré la loi, mais c'est bien la première fois que j'entends parler de cette taxe annuelle de 160 €. Et je ne dois pas être le seul à ne pas être au courant. Combien de personne ne fréquentant pas les forum déclareront leur voiture?
Même en suivant régulièrement "Turbo", "Direct Auto et de temps en temps "Auto-Moto", jamais entendu parler.

par **Martial63** Mer 23 Jan 2013 - 23:17

eiger1004 a écrit:
Tibaxdel63 a écrit:Pour les voitures immatriculées à partir du 01/01/2009, c'est au possesseur de l'auto de déclarer posséder un véhicule très polluant (+ de 250g/km de CO2) et donc d'acquitter cette taxe annuelle de 160 euros.
Je sais que nul n'est censé ignoré la loi, mais c'est bien la première fois que j'entends parler de cette taxe annuelle de 160 €. Et je ne dois pas être le seul à ne pas être au courant. Combien de personne ne fréquentant pas les forum déclareront leur voiture?
Même en suivant régulièrement "Turbo", "Direct Auto et de temps en temps "Auto-Moto", jamais entendu parler.

Pour le fisc, ce doit être assez facile de croiser les données "carte grise" des Préfectures avec les déclarations attendues. Et là, gare au redressement affraid

+ pénalités de retard.

par **eiger1004** Mer 23 Jan 2013 - 23:30

Tibaxdel63 a écrit:Pour le fisc, ce doit être assez facile de croiser les données "carte grise" des Préfectures avec les déclarations attendues. Et là, gare au redressement + pénalités de retard.

Si je ne reçois pas un papier quelconque me disant qu'il faut que je déclare, je ne sais pas quoi, je ne payerai rien.
Même sur la carte grise le CO2 n'est pas clairement indiqué. Il faut faire une recherche pour savoir que c'est la case V7 qui l'indique. Vous croyez que tout le monde fait ce genre de recherche?

par **simcalp** Jeu 24 Jan 2013 - 4:59

mon vehicule acheté en 07/2011 et de première immat le 01/12/2008 , les 116 euros sont les seuls que j'ai payé et que toi aussi " martial " tu as du payer ( ligne y.3 ) .

pour les vehicules plus récents , je n'en sais pas plus que vous ! lol!

par **eiger1004** Jeu 24 Jan 2013 - 6:54

Je peux ajouter que pour les véhicules de plus de 10 ans, on ne paye rien... ou 3 fois rien.
Autour des 370 € pour la carte grise qui était moitié prix en octobre 2012.
Est-ce que ça a changé pour ceux qui ont acheté en 2013?

par **Martial63** Jeu 24 Jan 2013 - 8:31

simcalp a écrit:
mon vehicule acheté en 07/2011 et de première immat le 01/12/2008 , les 116 euros sont les seuls que j'ai payé et que toi aussi " martial " tu as du payer ( ligne y.3 ) .

pour les vehicules plus récents , je n'en sais pas plus que vous !

Salut Michel,

Il me semble avoir payé un peu plus cher que toi cette taxe au moment de l'immatriculation. Là, on parle de la même chose.

Imaginons que ta date de 1ère immatriculation soit 01/01/2009. En plus de, tu devrais déclarer posséder un véhicule très polluant et t'acquitter de cette autre taxe, annuelle celle là, qui est de 160/an.

Là où j'ai un doute, c'est sur la taxe (qui peut aller jusqu'à 6000 euros milt

) que le propriétaire paie sur un véhicule neuf. J'ai entendu parler de dégressivité (la première année: -X % etc...). Il s'agirait là de payer tous les ans et pas une somme forfaitaire de 160 euros comme évoqué dans le paragraphe précédent?

Spécialistes de la fiscalité: HELP! Wink

par **eiger1004** Jeu 24 Jan 2013 - 18:23

Au sujet de la taxe CO2, je comprends qu'une voiture de 2002 venant d'Italie, arrivée en France en 2010, devrait payer cette taxe CO2.
Seulement comment fait un gars qui achète la voiture en 2012, pour savoir si la voiture vient d'Italie si l'ancien propriétaire ne lui dit pas au moment de la vente. Ce n'est indiqué nulle part sur la carte grise.

par **DINGO** Mar 23 Sep 2014 - 15:58

la dégressivité est pour les véhicules venant de l'étranger

on paie la taxe CO2 qui aurait dû être payée en France à l'achat neuf moins 10 % par année d'ancienneté

Ce n'est donc valable que pour les auto à partir de 2008 (1ere MEC) et dégressif

exemple :
véhicule de 2008 polluant (>250 g)
2600 € - 10% x 6 = 1040 € ou 1380 € selon la façon de retirer les 10 %
en plus du prix de la carte grise

par Invité Mar 23 Sep 2014 - 19:57

Attention ..un Boxster 987 S de 2009/2010 etc etc est en dessous des 250 g donc pas de taxe annuel
Les 981 c'est encore mieux 195 en BM et 183 en PDK

Par contre certains Boxster S type 986 sont au dessus des 250 g et là ??? prise de tête

EX

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